La douleur, la peine et le désarroi ressentis à la suite d'un décès est une épreuve pénible et déstabilisante dans la plupart des cas. Si aucun retour en arrière n'est possible, les réalités imposées par la vie quotidienne et par la loi, ne peuvent être suspendues bien long- temps.

Si certains se sont préparés à leur décès en organisant de leur mieux leur succession, avec un souci de simplifier la tâche à ceux qui resteront, rares sont les personnes qui sont préparées à recevoir une succession, à en assumer administrativement, juridiquement et fiscalement ses suites.

Les six mois qui suivent le décès sont éprouvants pour les héritiers, car ils doivent faire face à beaucoup de sollicitations, de formalités et assimiler des notions et des mots inhabituels.

j'ai souhaité mettre le fruit de mon expérience de la clientèle, pour faire de cet ouvrage, l'ami, le parent qui ne sait pas tout, mais vers qui l'on se tourne en pareil cas, pour recueillir des explications, des conseils.

Vous donner les possibilités de comprendre, pour vous permettre d'agir et non de subir, tel est mon objectif.

PREMIERE PARTIE : DECLARER LE DECES ET ORGANISER LES OBSEQUES - Pour ceux qui seront en relation directe avec l'entrepreneur de Pompes Funèbres :

§ 1 : La déclaration du décès : Qui doit déclarer le décès - Que doit contenir la déclaration - Ou faut-il faire la déclaration - Quand faut-il déclarer le décès - Conseil
§ 2 : L'organisation des obseques :  Dans quel délai doit-on procéder à l'inhumation ou la crémation - Quelles funérailles donner - Modes d'inhumation - Où peut-on inhumer le défunt - Droits sur la concession familiale  - Où peut-on effectuer la crémation, le dépôt ou la dispersion des cendres - Prélèvement d'organes et don du corps - Qui doit-on informer du décès - Qui supporte les frais funéraires - Le paiement des frais funéraires.

DEUXIEME PARTIE : L'ADMINISTRATION IMMEDIATE DE LA SUCCESSION : LES MESURES A PRENDRE : Pour ceux qui doivent agir activement dès la première semaine.

§ 1 : Qui doit prendre en charge la succession ? Une règle de bons sens - Une règle protectrice.

§ 2 : La recherche des titres et papiers : Nécessité des recherches - Que faut-il rechercher ?

§ 3 : Précautions à prendre : Préserver les biens immobiliers non occupés - La conservation des clefs - La préservation du mobilier et autres objets - L'ouverture d'un compte bancaire - la suivi du courrier.

§ 4 : L'exécution des formalités : mode d'emploi : - Qui se charge de leur exécution - Liste et contenu des formalités à effectuer (les organismes prestataires de services, les abonnements, l'administration fiscale, les établissements bancaires, les organismes de pension et de retraite, les caisses d'assurance maladie et complémentaires et bien d'autres encore...)

TROISIEME PARTIE : MISSION ET CHOIX DE MON NOTAIRE
Pour ceux qui seront l'interlocuteur du notaire

Mais dois-je prendre un notaire ?

§ 1 : La mission du notaire

§ 2 : Le choix du notaire

§ 3 : Liste des pièces et documents à lui remettre.

QUATRIEME PARTIE : COMPRENDRE LES ETAPES DU REGLEMENT D'UNE SUCCESSION
Pour ceux qui veulent comprendre et ne pas faire que confiance

§ 1 : Le règlement des formalités administratives

§ 2 : L'acte de notoriété : Définition - Utilité - Elaboration et contenu - Quand a t-on recours à un généalogiste ? - Délai.

§ 3 : L'attestation immobilière : Définition - Utilité - Elaboration et contenu - L'évaluation des biens immobiliers.

§ 4 : La transmission de la propriété des biens meubles : La transmission des valeurs mobilières - La transmission des autres biens

§ 5 : La déclaration de succession : Définition - Utilité - Elaboration et contenu - Délai - De quel abattement fiscal bénéficie t-on ? - Confusions à éviter.

CINQUIEME PARTIE : VOS POUVOIRS SUR LES BIENS SUCCESSORAUX : CE QUE VOUS DEVEZ ABSOLUMENT SAVOIR
pour ceux qui n'hériteront pas seuls

Présentation

§ 1 : Les pouvoirs de l'héritier avant l'acceptation de la succession : Avertissements - Exprimer sa volonté - Les actes qui n'emportant pas acceptation - Les actes qui valent acceptation.

§ 2 : Les pouvoirs de l'héritier soumis aux règles de l'indivision successorale

§ 3 : Les pouvoirs de l'héritier en cas d'usufruit

§ 4 : Les droits du conjoint survivant

Un plateau de juristes répond à toutes vos questions de succession. Ce service est libre d'accès, pendant 6 mois après votre enregistrement, pour tous ceux qui détiennent un guide portant la mention. Il est gratuit sauf le coût de la communication (non sutaxée).

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Module additionnel au "Guide du Règlement d'une Succession" qui se compose de courriers pré-imprimés autocopiants permettant une exécution rapide des formaliés et la création automatique des doubles de lettres.

Format 22 x 32 - Prix : 2,75 euro - Ne peut être vendu séparement du Guide.